Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle des posts édités sur le site de post-on-spot.com
Les auteurs restent propriétaire des posts. Pour toute demande relative à un post merci d’envoyer un mail à
droit@post-on-spot.com pour transmission de la demande à l’auteur. (non concernés les posts reproduisant des passages pour des œuvres entrées dans le domaine public selon l'article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle )
Utilisation des posts par le site post-on-spot.com
L’utilisateur, en publiant son post sur post-on-spot.com accorde à titre gracieux à post-on-spot.com l’autorisation de :
- diffuser le contenu de son post.
- reproduire, de représenter, d’adapter, de traduire le contenu du post.
- modifier le contenu de son post unilatéralement pour le rendre conforme aux prescriptions de la
charte de rédaction
Les autorisations mentionnées ci-dessus valent pour tout support et tout mode de consultation numérique édités par post-on-spot.com ou par des organismes partenaires.
Propriété intellectuelle relative au contenu des posts édités sur le site de post-on-spot.com
L’utilisateur en publiant un post sur post-on-spot.com certifie l’originalité de son œuvre ou d’être titulaire titulaire des droits de l’œuvre reproduite. L’utilisateur s’interdit de publier des contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels l’utilisateur ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou des ayants en droit.
En dehors des fonctions de publication de contenus, d'envoi de messages ou de partage attachées au service de post-on-spot.com sur le site post-on-spot.com et permettant de partager un contenu sur des réseaux sociaux ou de l’adresser par mail, toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, même partiellement, sont interdites.
Toute commercialisation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du contenu du site, est interdite.
Propriété intellectuelle attachée au site post-on-spot.com
À l'exclusion des posts restant la propriété de leur auteur, post-on-spot.com est titulaire exclusif et ayant droit de tous les droits de propriété intellectuelle attachés au site post-on-spot.com notamment : les chartes graphiques, les titres, les formes, les plans du site, les textes, les photographies, les images, les vidéos et tout autre contenu informationnel, ainsi que les logos et marques post-on-spot.com
Toute utilisation de ces éléments est interdite.
Toute violation de la présente clause s’analysera comme une contrefaçon et pourra entraîner des poursuites civiles et/ou pénales conformément à la loi.
Pour toute demande d'aide ou de précision, merci de contacter droit@post-on-spot.com