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Il veille à ce que ses posts ne comportent pas, notamment :

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• de messages injurieux, délibérément choquants, diffamatoires, ou portant atteinte à la vie privée, et plus généralement aux droits de la personnalité de quiconque
• de messages incitant à la violence, au suicide, au terrorisme, à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illicites ou réglementées par la loi (drogues, tabac, alcool,…)
• de messages dénigrant, dégradant ou harcelant tout autre utilisateur
• de messages portant atteinte à la dignité humaine
• de messages incitant à la commission de crimes ou de délits ou qui en font l’apologie et plus particulièrement les crimes contre l’humanité
• de contenus faisant la promotion de services à but lucratif
• de contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers (notamment articles, ouvrages), pour lesquels l’utilisateur ne dispose pas des autorisations nécessaires des auteurs et/ou ayants droit

 

2 L’utilisateur doit veiller à ne pas éditer de posts contenant des informations de nature à porter atteinte à la vie privée des tiers.

Les posts mentionnant des adresses, des noms et prénoms ou livrant des informations sur des tiers identifiables seront modérés.

 

Modération
3 Les messages ne respectant pas ces règles peuvent être supprimés sans préavis.  Vous pouvez demander des explications sur la modération en écrivant à cette adresse moderation@post-on-spot.com (en indiquant votre pseudo et le titre de l’article concerné).
En cas de non-respect régulier de ces règles, post-on-spot.com se réserve le droit de refuser systématiquement les posts d’un utilisateur, de suspendre temporairement ou définitivement l’accès au service de post de l’utilisateur.
4 La modération ne permettant pas de déceler a priori tous les contenus illicites et notamment les contenus portant atteinte aux droits des tiers, l’utilisateur garantit post-on-spot.com contre toute action ou réclamation consécutive à la mise en ligne de son post et de ses messages, si ceux-ci ne respectent pas les conditions générales d’utilisation ou s’avèrent illicites.
Il est également rappelé à l’utilisateur que si son post présente un caractère illicite, les données permettant de l’identifier ou d’identifier son ordinateur pourront être communiquées par les hébergeurs du site post-on-spot.com à l’autorité judiciaire, si cette dernière le requiert, conformément à l’article 6-II de la loi du 21 juin 2004.
 

Indexation du contenu
5 L’utilisateur en adressant son post accepte que celui-ci soit reproduit selon les règles d’indexation et de mise en forme et de mise en valeur qui sont du seul ressort de post-on-spot.com, en sa qualité d’éditeur du site post-on-spot.com. Le contenu et la forme du post pourront être modifié en ce sens sans préavis à l’utilisateur.
 

Mineurs et bonnes mœurs
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Signalement d’un contenu abusif
8 post-on-spot.com met à disposition de l’utilisateur un dispositif lui permettant de signaler les abus et les posts pouvant être considérés comme non conformes aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi. Voir le lien "Signaler un contenu abusif en bas à droite de chaque post.
Post-on-spot.com sera libre des suites données à cette alerte. Il sera par conséquent libre de retirer un post qu’il estime non conforme aux présentes conditions générales d’utilisation ou à la loi, et ceci sans formalité ni avertissement préalable.
Les signalements de contenus abusifs peuvent également se faire à cette adresse moderation@post-on-spot.com
 

Indexation et traitement des données
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